MENTIONS LEGALES

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION

Mme Florence AGARD, présidente de l’APEL Saint-Thomas d’Aquin

GESTION EDITORIALE

Association de Parents d’élèves de l’Enseignement Libre (APEL) de l’école Saint-Thomas d’Aquin

4-6 avenue Saint-Maurice
06100 NICE
France

Tél. : +33 (0)6 64 37 75 57.

COORDINATION ET ADMINISTRATION DU SITE

Rédacteurs :

  • Les membres du Bureau de l’APEL Saint-Thomas d’Aquin
  • Les volontaires parmi les membres de son Conseil d’Administration et ses bénévoles déclarés en tant que tels pour l’année scolaire en cours.

Superviseur éditorial :

Florence AGARD

Webmaster :

Claire PHILIPPE

DROITS D'AUTEUR ET COPYRIGHT

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l’APEL Saint-Thomas d’Aquin, sauf mention spéciale. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’APEL Saint-Thomas d’Aquin est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet, dont l’APEL Saint-Thomas d’Aquin est productrice et qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Les photos publiées sur le site sont la propriété de l’APEL Saint-Thomas d’Aquin et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs.

Toute utilisation de ces visuels photographique est strictement interdite sans une autorisation préalable.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte en vue d’une utilisation détournée, et de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation de l’APEL Saint-Thomas d’Aquin.

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter via le formulaire de contact.

CONCEPTION ET RÉALISATION

Claire PHILIPPE – http://www.clairephilippe.fr

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par la société OVH SAS, située 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, sur ses matériels. – https://www.ovh.com/fr/

COOKIES & STATISTIQUES

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

Google Analytics est l’outil statistique utilisé sur le site de l’APEL Saint-Thomas d’Aquin ; il génère 6 cookies dont la durée de conservation varie.

  • __utma : 2 ans
  • __utmb : Expire immédiatement
  • __utmc : Expire à la fin de la session du navigateur
  • __utmz : 6 mois
  • _ga : 18 mois
  • __atuvc : 18 mois

Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. L’APEL Saint-Thomas d’Aquin ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique. Le blocage de ces cookies par vos soins ne dégrade en rien votre navigation sur le site et l’accès à ses contenus.

ACCÈS À VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Les informations recueillies dans les différents formulaires du site sont destinées à un usage exclusif de l’APEL Saint-Thomas d’Aquin dans le cadre de la mise en œuvre des services offerts aux visiteurs sur le site, et ne font l’objet d’aucune communication ou cession à des tiers, autres que les prestataires techniques en charge de la gestion du site, lesquels sont tenus de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle ils doivent intervenir.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978  » Informatique et Libertés « , vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données recueillies sur notre site, et qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message, via le formulaire de contact du site, ou bien en écrivant aux coordonnées suivantes :

APEL Saint-Thomas d’Aquin
4-6 avenue Saint-Maurice
06100 NICE

DÉCLARATION A LA CNIL

Le site Internet de l’APEL Saint-Thomas s’Aquin entre dans le cadre de la dispense de déclaration DI-008 de la CNIL.

 

La dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23) concerne les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme à but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, bénévoles et donateurs. Elle concerne également les annuaires des membres y compris ceux diffusés sur internet ainsi que toute action de prospection réalisée auprès des membres, donateurs.

 

La dispense 8 prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative, et à des fins statistiques les données de connexion. Elle exclut les données sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice, les informations sur les difficultés sociales et le numéro de sécurité sociale.

 

Ces données ne peuvent être conservées au delà de la démission ou de la radiation du membre (sauf s’il fait la demande contraire) et pour les donateurs au delà de deux sollicitations restées infructueuses. Les informations sur les prospects ne sont pas conservées après la réalisation de la campagne de prospection Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de toute opération visant à diffuser leurs données personnelles, ainsi que sur leur droit d’opposition, d’accès et de rectification et sur les modalités d’exercice de ces droits. Leur consentement doit être obtenu si l’association envisage de céder ou louer leurs coordonnées à des fins de prospection commerciale par voie électronique (e-mailing).

APEL SAINT-THOMAS D’AQUIN

Ecole Saint-Thomas d'Aquin
4 et 6 avenue Saint-Maurice
06100 NICE.

         

ESPACE PARENTS

Vous êtes parent d’un enfant scolarisé à Saint-Thomas d’Aquin ?
Inscrivez-vous pour accéder à l’espace privé et recevoir les informations !


ECHANGER

Faites-nous part de vos idées/besoins !

Consultez la Foire Aux Questions :

NOUS CONTACTER



Saint-Thomas d'Aquin